{"id":10378,"date":"2017-06-01T11:23:17","date_gmt":"2017-06-01T09:23:17","guid":{"rendered":"https:\/\/www.cardinal-creation.com\/e2c\/?page_id=10378"},"modified":"2025-12-09T17:00:29","modified_gmt":"2025-12-09T16:00:29","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.cardinal-creation.com\/e2c\/mentions-legales","title":{"rendered":"Mentions L\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

Identification du site<\/h2>\n

Les informations suivantes sont fournies en vertu de l\u2019Article 6 de LOI n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la
\nConfiance dans l\u2019Economie Num\u00e9rique<\/p>\n

Cr\u00e9ation et R\u00e9f\u00e9rencement naturel<\/h2>\n

IMPAAKT
\n<\/strong>Agence de communication Reims<\/strong><\/a><\/p>\n

8 rue Jules M\u00e9line
\n51430 BEZANNES<\/p>\n

T\u00e9l.\u202f+33\u202f(0)9\u202f72 60 88 89<\/p>\n

H\u00e9bergement<\/h2>\n

Le site Internet \u201cE2C Paris\u201d est h\u00e9berg\u00e9 par :<\/p>\n

OVH<\/strong><\/p>\n

URL du site : https:\/\/www.cardinal-creation.com\/e2c<\/p>\n

SAS au capital de 10\u00a0059\u00a0500\u00a0\u20ac<\/p>\n

Si\u00e8ge social : 2 rue Kellermann \u2013 59100 Roubaix \u2013 France.<\/p>\n

ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u201cH\u00e9bergeur\u201d<\/p>\n

Responsable de la publication<\/h2>\n

Nathalie Beder<\/p>\n

E2C Paris<\/p>\n

\n
association Loi 1901 cr\u00e9e en 2007
\nSi\u00e8ge social: 47 rue d\u2019Aubervilliers, 75018 Paris<\/div>\n<\/div>\n

ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u201cEditeur du Site\u201d<\/p>\n

(Propri\u00e9taire et exploitant du site \u201cE2C Paris\u201d)<\/p>\n

Acceptations des conditions inh\u00e9rentes \u00e0 l’utilisation<\/h2>\n

L\u2019\u00e9diteur du Site d\u00e9tient et exploite ce site. Son utilisation implique que vous acceptez l\u2019ensemble des termes, conditions et notifications contenus et cit\u00e9s dans ce document (les \u00abconditions d\u2019utilisation\u00bb). Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation ne s\u2019applique qu\u2019au site et aux services de ce Site, et \u00e0 aucun site tiers.<\/p>\n

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Droits de propri\u00e9t\u00e9<\/h2>\n

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De plus, lorsque vous utilisez un contenu et des \u00e9l\u00e9ments sous licence d\u2019un tiers, il est possible que vous soyez li\u00e9 par les contrats de licence de ce dernier. Lorsque vous recevez des informations provenant d\u2019un tiers, l\u2019identit\u00e9 de celui-ci vous est indiqu\u00e9e par un logo ou par une autre indication.<\/p>\n

Concession de licence limit\u00e9e<\/h2>\n

Le contenu et les \u00e9l\u00e9ments disponibles sur ce site peuvent contenir d\u2019autres avis de propri\u00e9t\u00e9 ou d\u00e9crire des produits, services, processus ou technologies appartenant \u00e0 des tiers. Aucune partie du pr\u00e9sent document ne doit \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme constituant une licence accord\u00e9e \u00e0 l\u2019utilisateur sur un copyright, une marque, un brevet ou tout autre droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle d\u00e9tenu par une tierce partie, \u00e0 l\u2019exception du droit d\u2019utilisation limit\u00e9 qui est express\u00e9ment d\u00e9fini ci-dessous:<\/p>\n

Dans le cadre d\u2019une licence non exclusive et non transf\u00e9rable, vous \u00eates autoris\u00e9 \u00e0 imprimer ou \u00e0 t\u00e9l\u00e9charger un exemplaire des \u00e9l\u00e9ments ou du contenu de ce site vers un seul ordinateur individuel pour votre utilisation personnelle et non commerciale, \u00e0 condition que vous gardiez intacts tous les avis de copyright et de propri\u00e9t\u00e9. Vous pouvez utiliser le site \u00e0 des fins l\u00e9gales et pour votre utilisation personnelle, mais en aucun cas dans un but lucratif ou commercial. Si vous souhaitez des \u00e9l\u00e9ments d\u2019information pour r\u00e9diger un article sur le site, un dossier presse est disponible \u00e0 votre demande, seules les photos contenues dans ce dossier presse peuvent \u00eatre publi\u00e9es.<\/p>\n

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Le non-respect de l\u2019une des clauses de ces conditions d\u2019utilisation mettra fin \u00e0 cette licence automatiquement et sans pr\u00e9avis de la part de l\u2019Editeur du Site.<\/p>\n

Utilisation de ce site<\/h2>\n

Vous n\u2019\u00eates pas autoris\u00e9 \u00e0 utiliser le site ou ses services \u00e0 des fins ill\u00e9gales telles que la publication, la distribution ou la diffusion d\u2019un \u00e9l\u00e9ment ou d\u2019une information ill\u00e9gale, et en particulier:<\/p>\n

    \n
  • toutes donn\u00e9es privatives appartenant \u00e0 un tiers, notamment les marques d\u00e9pos\u00e9es et donn\u00e9es prot\u00e9g\u00e9es par copyright (autres que celles pour lesquelles vous poss\u00e9dez une licence);<\/li>\n<\/ul>\n
      \n
    • tout contenu erron\u00e9, diffamatoire, obsc\u00e8ne, raciste ou incitant \u00e0 la haine;<\/li>\n<\/ul>\n
        \n
      • tout contenu visant \u00e0 harceler un tiers ou \u00e0 compromettre sa vie priv\u00e9e;<\/li>\n<\/ul>\n
          \n
        • tout contenu incitant au crime, au suicide, \u00e0 la discrimination, \u00e0 la haine ou \u00e0 la violence, pour des motifs de diff\u00e9rence raciale, ethnique ou de nationalit\u00e9;<\/li>\n<\/ul>\n
            \n
          • tout contenu susceptible de nuire \u00e0 des utilisateurs mineurs ou de porter atteinte \u00e0 la dignit\u00e9 humaine;<\/li>\n<\/ul>\n
              \n
            • tout contenu faisant l\u2019\u00e9loge du nazisme ou niant l\u2019holocauste.<\/li>\n<\/ul>\n

              En outre, vous ne devez pas utiliser le site dans le but de recueillir des informations personnelles, notamment des adresses Internet, concernant d\u2019autres utilisateurs du site.<\/p>\n

              Exclusion de garantie<\/h2>\n

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              Limitation de responsabilit\u00e9<\/h2>\n

              L\u2019EDITEUR DU SITE, L\u2019HEBERGEUR, LEURS SOCIETES M\u00c8RES OU AFFILIEES, PARTENAIRES, FILIALES OU CONCEDANTS DE LICENCE NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS \u2013 Y COMPRIS, MAIS DE FA\u00c7ON NON LIMITATIVE, DE LA PERTE DE BENEFICE, DE CLIENT\u00c8LE OU DE DONNEES \u2013 DUS \u00c0 L\u2019UTILISATION OU \u00c0 L\u2019INCAPACITE D\u2019UTILISER LE SITE OU LE CONTENU ET LES ELEMENTS AUXQUELS CELUI-CI PERMET D\u2019ACCEDER. CETTE LIMITATION S\u2019APPLIQUE, EN MATI\u00c8RE DELICTUELLE COMME CONTRACTUELLE, M\u00caME SI L\u2019EDITEUR DU SITE, OU L\u2019HEBERGEUR ONT ETE INFORME DE LA POSSIBILITE D\u2019UN TEL DOMMAGE.<\/p>\n

              Indemnisation<\/h2>\n

              A sa demande, vous vous engagez \u00e0 indemniser l\u2019Editeur du Site, ses soci\u00e9t\u00e9s m\u00e8res ou affili\u00e9es, partenaires, filiales ou conc\u00e9dants de licence ainsi que leurs employ\u00e9s, contractants, agents et dirigeants, en cas de mise en cause de leur responsabilit\u00e9, ainsi que de r\u00e9clamations et frais (dont honoraires d\u2019avocat) d\u00e9coulant de votre utilisation ou de vos erreurs dans l\u2019utilisation du site. Dans la mesure du possible, vous acceptez de coop\u00e9rer avec l\u2019Editeur du Site pour sa d\u00e9fense dans le cadre de toute affaire dans laquelle vous devriez offrir une indemnisation.<\/p>\n

              Sites tiers<\/h2>\n

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              Politique de confidentialit\u00e9 et gestion des cookies<\/h2>\n

              L\u2019\u00c9diteur du site a pour principe de prot\u00e9ger la vie priv\u00e9e de ses utilisateurs.<\/p>\n

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              Nous ne vendons pas vos donn\u00e9es personnelles \u00e0 des tierces parties.<\/p>\n

              Les cookies<\/p>\n

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              \n

              Nous vous rappelons que le param\u00e9trage est susceptible de modifier vos conditions d\u2019acc\u00e8s \u00e0 nos contenus et services n\u00e9cessitant l\u2019utilisation de cookies.<\/p>\n<\/div>\n

              Concession par l’utilisateur d’une licence limit\u00e9e \u00e0 l’\u00e9diteur du site<\/h2>\n

              En publiant, soumettant ou transmettant de toute autre mani\u00e8re des informations, un contenu ou des \u00e9l\u00e9ments vers ce site, y compris, mais de fa\u00e7on non limitative, des feedbacks (retour d\u2019informations), donn\u00e9es, r\u00e9ponses, questions, commentaires, suggestions, projets, id\u00e9es, etc.,<\/p>\n

                \n
              • sauf cas pr\u00e9vu par la loi, vous autorisez l\u2019Editeur du Site, ses soci\u00e9t\u00e9s m\u00e8res et affili\u00e9es, partenaires, filiales et titulaires de licence, \u00e0 utiliser, reproduire, afficher, ex\u00e9cuter, adapter, modifier, distribuer, faire distribuer et promouvoir les informations, le contenu ou les \u00e9l\u00e9ments sous quelque forme que ce soit, en quelque lieu que ce soit et pour quelque but commercial ou non que ce soit, sans \u00e9mettre de restriction ni attendre de compensation, et<\/li>\n
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                Consentement de l’utilisateur relatif \u00e0 la v\u00e9rification et la divulgation<\/h2>\n

                L\u2019Editeur du Site n\u2019a pas d\u2019obligation de v\u00e9rification des informations r\u00e9sidant sur son site ou transmises \u00e0 celui-ci. Cependant, toute personne utilisant le site accepte que l\u2019Editeur du Site v\u00e9rifie p\u00e9riodiquement le contenu de celui-ci, (1) pour se conformer \u00e0 une loi, \u00e0 un r\u00e8glement ou \u00e0 une demande des autorit\u00e9s; (2) pour faire fonctionner le site correctement ou pour se prot\u00e9ger et prot\u00e9ger ses utilisateurs; ou (3) pour toute autre raison, \u00e0 sa seule discr\u00e9tion. L\u2019Editeur du Site se r\u00e9serve le droit de modifier, de refuser ou de supprimer toute information r\u00e9sidant sur le site ou transmise \u00e0 celui-ci si l\u2019Editeur du Site consid\u00e8re, \u00e0 sa seule discr\u00e9tion, que cette information est inacceptable ou en infraction avec les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation.<\/p>\n

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                Proc\u00e9dure de r\u00e9clamation pour contrefa\u00e7on<\/h2>\n

                Si vous pensez que votre travail a \u00e9t\u00e9 copi\u00e9 et qu\u2019il est accessible sur ce site d\u2019une mani\u00e8re constituant une contrefa\u00e7on, vous pouvez en informer l\u2019Editeur du Site par l\u2019interm\u00e9diaire du formulaire de contact mis \u00e0 disposition sur ce site.<\/p>\n

                Loi applicable et tribunal comp\u00e9tent<\/h2>\n

                Ces conditions d\u2019utilisation seront r\u00e9gies et interpr\u00e9t\u00e9es par les lois Fran\u00e7aises. Les contrats de licence r\u00e9gissant votre utilisation d\u2019\u00e9l\u00e9ments tiers sur le site peuvent contenir des dispositions exigeant l\u2019intervention de tribunaux \u00e9trangers pour la r\u00e9solution de litiges li\u00e9s \u00e0 ces contrats.<\/p>\n

                Divisibilit\u00e9 et int\u00e9gralit\u00e9<\/h2>\n

                Sauf mention contraire dans le pr\u00e9sent document, cet accord constitue la totalit\u00e9 du contrat pass\u00e9 entre vous et l\u2019Editeur du Site en ce qui concerne le site, et il annule et remplace toutes les communications et propositions ant\u00e9rieures ou simultan\u00e9es (qu\u2019elles soient orales, \u00e9crites ou \u00e9lectroniques) relatives \u00e0 ce site entre vous et l\u2019Editeur du Site, ses soci\u00e9t\u00e9s m\u00e8res ou affili\u00e9es ou conc\u00e9dants de licence. Si une partie de ces conditions d\u2019utilisation \u00e9tait consid\u00e9r\u00e9e comme invalide ou inapplicable, elle devrait \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9e selon la loi en vigueur de mani\u00e8re \u00e0 identifier au mieux les intentions initiales des parties, et le reste des pr\u00e9sentes des conditions demeurera en vigueur.<\/p>\n

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                Nom<\/th>\nFournisseur<\/th>\nFinalit\u00e9<\/th>\nExpiration<\/th>\nType<\/th>\n<\/tr>\n<\/thead>\n
                lang<\/td>\ncdn.syndication.twimg.com<\/td>\nRappelle la version linguistique d’un site s\u00e9lectionn\u00e9e par l’utilisateur<\/td>\nSession<\/td>\nHTTP Cookie<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<\/div>\n
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                Statistiques (3)<\/p>\n

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                Nom<\/th>\nFournisseur<\/th>\nFinalit\u00e9<\/th>\nExpiration<\/th>\nType<\/th>\n<\/tr>\n<\/thead>\n
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                \n

                Marketing (9)<\/p>\n

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                Nom<\/th>\nFournisseur<\/th>\nFinalit\u00e9<\/th>\nExpiration<\/th>\nType<\/th>\n<\/tr>\n<\/thead>\n
                _hjIncludedInSample<\/td>\ne2c-paris.fr<\/td>\nD\u00e9termine si la navigation de l’utilisateur doit \u00eatre enregistr\u00e9e dans un certain espace r\u00e9serv\u00e9 pour les statistiques.<\/td>\nSession<\/td>\nHTTP Cookie<\/td>\n<\/tr>\n
                GPS<\/td>\nyoutube.com<\/td>\nEnregistre un identifiant unique sur les appareils mobiles pour permettre le suivi bas\u00e9 sur la localisation g\u00e9ographique GPS.<\/td>\nSession<\/td>\nHTTP Cookie<\/td>\n<\/tr>\n
                i\/jot\/syndication<\/td>\ntwitter.com<\/td>\nNon classifi\u00e9<\/td>\nSession<\/td>\nPixel Tracker<\/td>\n<\/tr>\n
                impression.php\/#<\/td>\nfacebook.com<\/td>\nUsed by Facebook to register impressions on pages with the Facebook login button.<\/td>\nSession<\/td>\nPixel Tracker<\/td>\n<\/tr>\n
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                VISITOR_INFO1_LIVE<\/td>\nyoutube.com<\/td>\nTente d’estimer la bande passante des utilisateurs sur des pages avec des vid\u00e9os YouTube int\u00e9gr\u00e9es.<\/td>\n179 jours<\/td>\nHTTP Cookie<\/td>\n<\/tr>\n
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                Identification du site Les informations suivantes sont fournies en vertu de l\u2019Article 6 de LOI n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l\u2019Economie Num\u00e9rique Cr\u00e9ation et R\u00e9f\u00e9rencement naturel IMPAAKT Agence de communication Reims 8 rue Jules M\u00e9line 51430 BEZANNES T\u00e9l.\u202f+33\u202f(0)9\u202f72 60 88 89 H\u00e9bergement Le site Internet \u201cE2C Paris\u201d est h\u00e9berg\u00e9 par […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":46042,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"featured":[],"class_list":["post-10378","page","type-page","status-publish","has-post-thumbnail","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.cardinal-creation.com\/e2c\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/10378","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.cardinal-creation.com\/e2c\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.cardinal-creation.com\/e2c\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cardinal-creation.com\/e2c\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cardinal-creation.com\/e2c\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=10378"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/www.cardinal-creation.com\/e2c\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/10378\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":44732,"href":"https:\/\/www.cardinal-creation.com\/e2c\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/10378\/revisions\/44732"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cardinal-creation.com\/e2c\/wp-json\/wp\/v2\/media\/46042"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.cardinal-creation.com\/e2c\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=10378"}],"wp:term":[{"taxonomy":"featured","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cardinal-creation.com\/e2c\/wp-json\/wp\/v2\/featured?post=10378"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}